Mentions légales

Publication et hébergement

Le présent site est édité par l’association Cyclo Club de Pringy, située à PRINGY dont le siège est en Mairie  74370 PRINGY,  enregistrée sous le numéro de siret 447 965 799 000 11, Code APE/NAF 926C, et N° de déclaration 0741004782  en préfecture de Haute Savoie.

Directeur de publication : Présidence de l’association

Le présent site est hébergé par OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France

Le présent site est conçu en formation association SEA74 avec le formateur Christophe BENOIT. Thème WordPress original : Bouquet par Automattic

Liens hypertextes

L’association n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et la création de liens hypertextes. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de ce site web ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l’association notamment mais de manière non exclusive quant au contenu de ces sites.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données…).

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.